Mentions Légales

MENTIONS LEGALES

1. Editeur
2. Fournisseur d’hébergement

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

1. Limitation de responsabilité
2. Informatique et Libertés
3. Cookies
4. Propriété intellectuelle
5. Entrée en vigueur – Durée
6. Loi applicable et juridiction

MENTIONS LEGALES

1. Editeur

Le site internet « www.tovmevitov.org »  est édité et diffusé par :

L’association TOV MEVI TOV

Association de loi 1901
Dont le siège est situé au 65 Avenue Victor Hugo – 75116 – Paris – FRANCE

Le Directeur de la publication est Madame Céline Haziza en sa qualité de Présidente de l’association TOV MEVI TOV

Contact : Céline Haziza
Email : celine@tovmevitov.org
Tel : +33 (0)6 51 76 77 58
Design et conception technique du site internet :

Concepting – www.concepting.fr

Tel : + 33 (0)1 42 56 27 92

2. Fournisseur d’hébergement

OVH
SAS au capital de 500.000 Euros
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 6202A  N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Toute personne se connectant sur le site internet « www.tovmevitov.org  »  ci-après désigné le « Site », se voit appliquer les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation du Site.